Armand Chateaugiron
Ses articles
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Largez (du) - Maintenue de noblesse (1670)
Transcription, le 15 janvier 2020.
Arrêt de la Chambre de réformation de la noblesse en Bretagne maintenant dans leur noblesse Louis du Largez, sieur dudit lieu, Jean son frère, Françoise leur soeur, René et Yves du Largez, sieurs de Portzancoz et de Parlos, le 6 octobre 1670 à Rennes
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Andigné (d’) - Preuves pour l’ordre de Malte (1780)
Transcription, le 11 janvier 2020.
Procès-verbal des preuves de noblesse de Charles François d’Andigné, fils de Guy René Charles François d’Andigné, chevalier, comte de Sainte Gemme d’Andigné, et de Louise Josephine de Robien, son épouse, présenté pour être reçu page dans l’ordre de Saint-Jean de Jérusalem en juin 1780.
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Danuels - Arrêt interlocutoire (1670)
Transcription, le 3 janvier 2020.
Arrêt interlocutoire de la Chambre de réformation de la noblesse de Bretagne qui ordonne à Yves Danuels/Danvels de produire des titres tirés de la chambre des comptes au soutien de sa qualité de noble, du 9 juillet 1670.
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Barbier de Lescoët - Preuves pour Malte (1741, non validées)
Transcription, le 28 décembre 2019.
Procès-verbal non validé des preuves de noblesse d’Alexandre Marie Joseph Barbier de Lescoët pour être admis page du Grand Maître de l’ordre de Saint-Jean de Jérusalem, le 23 mai 1741.
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Andigné de Carmargaro (d’) - Réformation de la noblesse (1671)
Transcription, le 13 décembre 2019.
Le 11 mars 1671, Jean-Baptiste d’Andigné, chevalier, seigneur de Carmargaro, ainsi que Jean, sieur d’Aradon, son frère puîné, sont maintenus dans leur noblesse d’ancienne extraction par la Chambre de réformation de la noblesse de Bretagne.
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Andigné (d’) - Réformation de la noblesse (1670)
Transcription, le 8 décembre 2019.
Arrêt de maintenue de noblesse rendu le 23 décembre 1670 à Rennes par la Chambre de réformation de la noblesse en Bretagne, en faveur de Jean-Baptiste d’Andigné, fils de feu messire René d’Andigné et dame Françoise Charpantier.
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Andigné de la Chasse - Réformation de la noblesse (1670)
Transcription, le 29 novembre 2019.
Maintenue de noblesse de François d’Andigné, chevalier, sieur de la Chasse, Charles-Pélage-Joseph, son fils aîné, Jean-Baptiste, sieur de la Marche, son frère juveigneur, et Claude d’Andigné, son frère puîné, par la Chambre de réformation de la noblesse de Bretagne à Rennes, le 15 décembre 1670.
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Andigné du Verger - Maintenue de noblesse (1670)
Transcription, le 16 novembre 2019.
Arrêt rendu par la Chambre de réformation de la noblesse en Bretagne le 15 décembre 1670 à Rennes, maintenant dans sa noblesse d’ancienne extraction Guillaume d’Andigné, sieur de la Roche, demeurant à la Touche, paroisse de Bruc.
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Déclaration du roi contre les usurpateurs de la noblesse (1703)
Saisie, le 30 octobre 2019.
De nombreux usurpateurs ayant repris les qualités nobiliaires pour l’utilisation desquelles ils avaient déjà été condamnés, et certains titres présentés ayant été depuis reconnus comme faux, le roi et son Conseil ordonnent que tous les usurpateurs soient à nouveau condamnés.
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Courrier-type pour la recherche d’usurpateurs de noblesse
Saisie, le 22 octobre 2019.
Courrier-type accompagnant le mémoire, les modèles et le dernier avis aux recteurs, greffiers, notaires, etc. pour dresser les listes des personnes ayant pris des qualités nobiliaires, sous peine d’être condamnés aux même peines que les usurpateurs de noblesse.
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Avis de recherche des usurpateurs de noblesse (1697)
Saisie, le 19 octobre 2019.
Dernier avis publié durant le second semestre 1697 enjoignant les recteurs, greffiers, notaires, etc. qui ne l’ont pas encore fait, de dresser les listes des personnes ayant pris des qualités nobiliaires, sous peine d’être condamnés aux même peines que les usurpateurs de noblesse.
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Mémoire pour la recherche de la noblesse en Bretagne (1697)
Saisie, le 15 octobre 2019.
Ce Mémoire imprimé est destiné aux recteurs, greffiers, notaires, etc. leur indiquant comment procéder pour dresser les listes des personnes ayant pris des qualités nobiliaires depuis le premier janvier 1668 dans les actes et registres qu’ils conservent.
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Chateauneuf (de) - Décharge d’une taxe pour usurpation de noblesse (1700)
Transcription, le 7 octobre 2019.
Louise de Chateauneuf, dame de Kereru, sœur et héritière de Tanguy de Chateauneuf, sieur de la Meriais, est déchargée d’une taxe pour usurpation de noblesse par Louis Bechameil de Nointel, intendant de Bretagne, le 30 septembre 1700 à Rennes.
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Andigné (d’) - Preuves pour l’ordre de Malte (1743)
Transcription, le 3 octobre 2019.
Procès-verbal des preuves de noblesse de Louis Charles d’Andigné, fils de Charles François d’Andigné, chevalier, seigneur de la Blanchaye, Sainte Gemmes et autres lieux, et de Elisabeth Charlotte Françoise Celeste Pantin de la Guerre, présenté pour être reçu page dans l’ordre de Saint-Jean de Jérusalem en mars 1743.
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Brossard (de) - Décharge d’une taxe pour usurpation de noblesse (1699)
Transcription, le 19 septembre 2019.
Louis Bechameil de Nointel, intendant de Bretagne, décharge Innocent de Brossard et les héritiers de son frère René d’une taxe pour usurpation de noblesse, car ils ont été maintenus nobles le 9 mai 1669 par Voisin de la Noiraye, intendant de Tours.
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Brossard (de) - Demande de confirmation de noblesse (1761)
Transcription, le 14 septembre 2019.
Pierre-Louis de Brossard, Charles-Claude son frère, et Pierre-Claude-Isaac-Marie son fils, supplient la cour du Parlement de bien vouloir étudier leur requête et de déclarer commun avec eux l’arrêt de maintenue de noblesse rendu le 21 janvier 1671 en faveur d’Yves (de) Brossard.
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Drouault - Arrêt de débouttement de noblesse (1669)
Transcription, le 2 septembre 2019.
Arrêt de la Chambre de réformation de la noblesse de Bretagne condamnant par défaut François Drouault, sieur d’Antrain, comme usurpateur de noblesse, et le condamnant à l’amende de 400 livres plus aux 2 sols pour livre, le 15 février 1669.
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Durand - Maintenue de noblesse (1670)
Transcription, le 29 août 2019.
Arrêt de maintenue de noblesse de Philippe Durand, sieurs de la Baudrée, oncle de René Durand, sieur de la Minière, devant la Chambre de réformation de la noblesse de Bretagne, à Rennes, le 28 novembre 1670.
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Bonnenfant - Induction (1671)
Transcription, le 20 août 2019.
Induction de Julien et Jean Bonenfant à la Chambre de réformation de la noblesse de Bretagne suite au recouvrement des extraits des actes de baptêmes auprès des prêtres de Combourg qui refusaient de les communiquer, en mars 1671.
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Bonenfant - Arrêt interlocutoire, signification et assignation (1671)
Transcription, le 16 août 2019.
Julien Bonenfant, recteur de Miniac, et Jean son père, sieur de la Villeneuve, sont interloqués devant la Chambre de réformation de la noblesse de Bretagne qui leur ordonne de représenter les « papiers de baptême » dont ils ont produit des extraits. La copie de l’arrêt est accompagné de la signification de l’huissier du parlement à leur procureur, ainsi que de l’assignation à comparaître donnée par un sergent royal à deux prêtres de Combourg, en février 1671.
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Bossart - Enregistrement de lettres de noblesse (1641)
Transcription, le 4 août 2019.
Jean Bossart, sieur de la Fresnaye (alias de la Rouxignolière), fait enregistrer au parlement de Bretagne les lettres patentes lui octroyant et à ses descendants la noblesse, obtenues du roi en mai 1641.
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Chateauneuf - Visite du marquisat (1704)
Transcription, le 18 juillet 2019.
Procès-verbal de la visite du marquisat de Chateauneuf, suite à son érection en faveur de messire Jacques-Louis de Beringhen, premier écuyer du Roi, par Guillaume de Marbeuf, président à mortier au parlement de Bretagne, Joachim Descartes et François de Guersans, conseillers audit parlement, en novembre 1704.
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Le Plessis-Bertrand - Visite du comté (1704)
Transcription, le 14 juillet 2019.
Procès-verbal de la visite du comté du Plessis-Bertrand (Saint-Coulomb), suite à son érection en faveur de messire Jacques-Louis de Beringhen, premier écuyer du Roi, par Guillaume de Marbeuf, président à mortier au parlement de Bretagne, Joachim Descartes et François de Guersans, conseillers audit parlement, en novembre 1704.
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Danuels - Maintenue de noblesse (1670)
Transcription, le 6 juillet 2019.
Arrêt de maintenue de noblesse d’Yves Danuel, sieur de la Garanne, demeurant à sa maison noble de la Villagan en Guilliers, devant la Chambre de réformation de la noblesse de Bretagne, à Rennes le premier décembre 1671.
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Vaulx (des) - Réformation de la noblesse (requête, 1668)
Transcription, le 14 juin 2019.
Requête présentée le 12 décembre 1668 par Pierre des Vaulx, sieur de la Coudre, faisant pour Bertrand, sieur de la Boistelière, son père, et Bernard-François, sieur de la Motte, à la Chambre de réformation de la noblesse de Bretagne, afin de présenter leurs deux inductions et les extraits des réformations de 1513 demandés par la Chambre.