La capitation de la noblesse de l’évêché de Vannes en 1740
Samedi 8 mai 2010, transcription de
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Archives Départementales de Loire-Atlantique, B 3487.Citer cet article
Archives Départementales de Loire-Atlantique, B 3487, transcrit par Jean-Claude Michaud, 2010, en ligne sur Tudchentil.org, consulté le 16 octobre 2024,www.tudchentil.org/spip.php?article717.
Etats de Bretagne
Rôle de repartition de la somme de douze mille huit cent vingt neuf livres que doivent payer messieurs les gentilshommes, leurs veuves, enfans et domestiques de l’eveché de Vannes pour leur capitation de la presente année mille sept cent quarante conformement aux declarations du Roy des 12 mars 1701 et 9 juillet 1715 à l’abonnement qui en a été fait par les Etats de cette Province de Bretagne, et aux arrêts du conseil rendus en consequence ; à laquelle repartition à été procedé par messieurs les Commissaires des dits Etats deputés à cet effet par deliberation du 9 novembre 1738 et autorisés par arrêts du conseil des 14 et 31 decembre de la même 1738.
Sçavoir [1]
Ville de Vannes | |
---|---|
Monsieur le comte de Lannion cinq cent cinquante livres sur laquelle somme il luy sera diminué par le receveur celle de 330# qu’il paye sur les Etats du Roy en qualité de gouverneur de Vannes ainsi il ne payera en decharge de la Province que deux cent vingt livres cy |
220 |
domestiques seize livres cy | 16 |
Sommaire deux cent trente six livres cy | 236 |
Monsieur le marquis de Lannion cent quarante six livres dix sols sur laquelle somme il luy sera diminué par le receveur celle de 82# 10s qu’il paye sur les Etats du roy en qualité de colonel reformé ainsi il ne payera en decharge de la Province que soixante quatre livres cy |
64 |
Mademoiselle Derval seize livres cy | 16 |
Madame de Kervilio sept livres cy | 7 |
Monsieur de Sourville trente huit livres cy | 38 |
Madame de Velleac trente livres cy | 30 |
Madame de Camois sept livres cy | 7 |
Monsieur de Roscanvec cinquante une livres cy | 51 |
Mademoiselle de Roscanvec six livres | 6 |
Madame de Coetec dix sept livres cy | 17 |
Sommaire deux cent trente six livres cy | 236# |
Monsieur de Grenedan vingt huit livres dix sols sur laquelle somme le receveur luy diminura celle de 16# 10s qu’il paye comme lieutenant colonel reformé ainsi il ne payera en decharge de la Province que douze livres cy |
12 |
Monsieur du Clos Bossart trente livres cy | 30 |
Madame de la Grandville quatre vingt livres cy | 80 |
Madame de Jacquelot quatre vingt livres cy | 80 |
Monsieur son fils cadet seize livres cy | 16 |
Mademoiselle sa fille seize livres cy | 16 |
Sommaire deux cent trente quatre livres cy | 236# |
Madame de Kerangat cinq livres cy | 5 |
Monsieur de Fournel six livres cy | 6 |
Monsieur de Langle quatre vingt trois livres un sol sur laquelle somme le receveur luy diminura celle de 28# 1s qu’il paye en qualité de lieutenant de vaisseaux retiré ainsi il ne payera en decharge de la Province que cinquante cinq livres cy |
55 |
Monsieur du Baudory cent cinquante livres cy | 150 |
Madame de la Bedoyere vingt cinq livres cy | 25 |
Madame de Gourhel vingt cinq livres cy | 25 |
Madame des Cartes quatre vingt dix livres cy | 90 |
Mademoiselle sa fille soixante quinze livres cy | 75 |
Monsieur de Larré cy devant president à mortier cent soixante livres cy | 160 |
Sommaire cinq cent quatre vingt onze livres cy | 591# |
Monsieur Le Meilleur vingt cinq livres cy | 25 |
Monsieur de St Denas quarante livres cy | 40 |
Monsieur de Corec vingt cinq livres cy | 25 |
Madame de Limoges quatre vingt huit livres cy | 88 |
Monsieur de Keralbaud seize livres cy | 16 |
Monsieur de Lescouet soixante quinze livres cy | 75 |
Monsieur de Kerdaniel cinquante livres cy | 50 |
Monsieur de la Besneraye en decharge de l’evêché de Saint-Malo par ordonnance de la commission vingt livres cy |
20 |
Sommaire trois cent trente neuf livres cy | 339# |
Monsieur des Marais Cohier seize livres cy | 16 |
Madame de la Porte Boutouillic et enfans huit livres | 8 |
Monsieur des Villegeffs dix livres cy | 10 |
Monsieur de la Coudraye soixante livres cy | 60 |
Madame Louise Boutouillic veuve Helo vingt cinq livres | 25 |
Allais et St Gorgon | |
Madame du Plessix Rivault et enfants vingt livres cy | 20 |
Monsieur de Kerhau de Coueslin dix livres cy | 10 |
Ambon | |
Monsieur de la Pommeraye Kerambart quarante livres cy | 40 |
Sommaire cent quatre vingt neuf livres cy | 189# |
Monsieur le Mentier quarante quatre livres cy | 44 |
Arzal | |
Madame de la Cherquetiere cinq livres cy | 5 |
Badenne | |
Madame de Cardelan quarante sept livres cy | 47 |
Messieurs ses enfans soixante dix livres cy | 70 |
Madame de Bourgerel cinq livres cy | 5 |
Baud | |
Monsieur de Langle cy devant president à mortier cent quarante livres cy |
140 |
Sommaire trois cent onze livres cy | 311# |
Bains | |
Madame de Keraudren douze livres cy | 12 |
Monsieur de Talhouet de la Rouardays seize livres cy | 16 |
Beganne | |
Monsieur de Champeaux trente livres cy | 30 |
Madame de Lehellec et messieurs ses enfants quarante quatre livres cy | 44 |
Monsieur de la Saullaye trente livres cy | 30 |
Berric | |
Madame de Bavalan quarante sept livres cy | 47 |
Messieurs ses enfans cinquante livres cy | 50 |
Berné | |
Monsieur le marquis du Pontcallec deux cent quatre vingt dix livres cy | 290 |
Bourg Peaule | |
Monsieur de Fereac quarante deux livres cy | 42 |
Sommaire cinq cent soixante une livres cy | 561# |
Bignan | |
Madame de Beaulieu et monsieur son fils trente neuf livres cy | 39 |
Bubry | |
Monsieur de Bruslée marié vingt livres cy | 20 |
Mademoiselle de Bruslée huit livres cy | 8 |
Monsieur de Keraly dix livres cy | 10 |
Monsieur de Coediguel dix livres cy | 10 |
Bulleon | |
Monsieur de Lentivy Kernazel seize livres cy | 16 |
Sommaire cent trois livres cy | 103# |
Caden | |
Monsieur de la Beraye quarante six livres dix sols sur quoy il luy sera diminué par le receveur 16# 10s qu’il paye en qualité de capitaine de dragons ainsi il ne payera en decharge de la Province que trente livres cy |
30 |
Monsieur de Severac trente quatre livres deux sols six deniers sur quoy il luy sera diminué par le receveur 4# 2s 6d qu’il paye en qualité de capitaine reformé ainsi il ne payera en decharge de la Province que trente livres cy |
30 |
Madame du Maz Rado et enfants trente cinq livres cy | 35 |
Monsieur du Gouvello vingt quatre livres cy | 24 |
Sommaire cent dix neuf livres cy | 119# |
Carentoir | |
Monsieur le comte de Talhouet cent soixante dix livres cy | 170 |
Monsieur le chevalier de Talhouet vingt six livres dix sols sur quoy il luy sera diminué par le receveur de 16# 10s qu’il paye en qualité de capitaine de dragons ainsi il ne payera en decharge de la Province que dix livres cy |
10 |
Monsieur de Marniere vingt quatre livres cy | 24 |
Madame de Trevegat et enfans douze livres cy | 12 |
Sommaire deux cent seize livres cy | 216# |
Madame de la Danais douze livres cy | 12 |
Monsieur de Launay Gueriff et ses cadets vingt livres | 20 |
Monsieur de la Bouessiere dix livres cy | 10 |
Mademoiselle de la Bouessiere sa sœur sept livres cy | 7 |
Monsieur de la Guichardays Carheil trente livres | 30 |
Monsieur de Trelo trente cinq livres cy | 35 |
Carnac | |
Monsieur le comte du Laz cent soixante cinq livres cy | 165 |
La veuve et enfans de monsieur de Paul son frere quarante livres cy | 40 |
Sommaire trois cent dix neuf livres cy | 319# |
Caudan | |
Mademoiselle des Portes St Dudec trois livres cy | 3 |
Madame de Kermain dix livres cy | 10 |
Cleguer | |
Madame de Meslien douze livres cy | 12 |
Madame de Palliere vingt livres cy | 20 |
Cleguerec | |
Madame de Lennevaux quatre vingt dix livres cy | 90 |
Monsieur le chevalier de Lennevaux quinze livres cy | 15 |
Monsieur du Faou cinquante six livres cy | 56 |
Cournon | |
Monsieur de Cournon Rado cinquante livres cy | 50 |
Crach | |
Monsieur de Coué soixante dix sept livres cy | 77 |
Monsieur de Kerantré cinquante cinq livres cy | 55 |
Monsieur le chevalier de Kerantré quinze livres cy | 15 |
Sommaire quatre cent trois livres cy | 403# |
Elleven | |
Monsieur de Kerfily cent quatre vingt dix livres cy | 190 |
Monsieur de Lentivy Kergoz quinze livres cy | 15 |
Monsieur de Tredion son fils treize livres cy | 13 |
Erdeven | |
Monsieur de Keraveon cent cinquante livres cy | 150 |
Monsieur de Gouyon quatre vingt dix livres cy | 90 |
Messieurs ses freres quarante sept livres sur quoi il leur sera diminué par le receveur 31# qu’ils payent en qualité de capitaines de cavalerie ainsi ils ne payeront en decharge de la Province que seize livres cy |
16 |
Sommaire quatre cent soixante quatorze livres cy | 474# |
Mademoiselle de Gouyon leur sœur douze livres cy | 12. |
Grand Champ | |
Monsieur de Kerleau Boisdaly quatorze livres huit sols sur quoi il luy sera diminué 4# 8s qu’il paye en qualité de lieutenant d’infanterie ainsi il ne payera en decharge de la Province que dix livres cy |
10 |
Monsieur de Penhouet quatre vingt huit livres cy | 88 |
Guemené | |
Monsieur de Menoray pere quatre vingt livres cy | 80 |
Monsieur Grutus six livres cy | 6 |
Guenin | |
Monsieur de Martel soixante dix sept livres cy | 77 |
Sommaire deux cent soixante treize livres cy | 273# |
Guegon | |
Madame de la Chapelle Ville Platte trente cinq livres | 35 |
Monsieur de la Chapelle son fils trente livres cy | 30 |
Gueheno | |
Monsieur de la Ville Bouquet soixante dix livres cy | 70 |
Guidel | |
Madame du Couedor et mademoiselle sa fille soixante livres cy | 60 |
Monsieur de Merinville la Pierre cent seize livres dix sols sur laquelle somme le receveur luy diminuera celle de 16# 10s qu’il paye en qualité de capitaine de dragons ainsi il ne payera en decharge de la Province que cent livres cy |
100 |
Sommaire deux cent quatre vingt quinze livres cy | 295# |
Landaule | |
Monsieur de Robien de Rais quatre vingt sept livres cy | 87 |
Madame de Rais sa mere dix livres cy | 10 |
Landevant | |
Monsieur de Perrien cinquante quatre livres cy | 54 |
Mademoiselle de Perrien six livres cy | 6 |
Langon | |
Madame de Virel veuve et ses enfants du dernier lit vingt quatre livres cy | 24 |
Messieurs du Bot soixante livres laquelle somme sera payée sur le prix du bail de la terre du Predy soixante livres cy |
60 |
Monsieur du Plessix Cheviere vingt cinq livres cy | 25 |
Sommaire deux cent soixante six livres cy | 266# |
Languidic | |
Monsieur Legrand Maitre deux cent vingt livres cy | 220 |
Madame de la Forest sa mere soixante quatorze livres cy | 74 |
Madame de Kerveno vingt une livres cy | 21 |
Monsieur de Kerveno son fils vingt trois livres cy | 23 |
Mademoiselle sa sœur six livres cy | 6 |
Monsieur de Cadeville le fils quarante livres cy | 40 |
Madame de Baud et enfans douze livres cy | 12 |
Sommaire trois cent quatre vingt seize livres cy | 396# |
Lorient | |
Monsieur du Velart cent livres cy | 100 |
Mademoiselle du Velart sa sœur vingt livres cy | 20 |
Mademoiselle de Molandon dix livres cy | 10 |
Lantillac | |
Madame de Lantillac veuve vingt livres cy | 20 |
Monsieur de Cleguenec cent huit livres cy | 108 |
Lanvaudan | |
Monsieur de Kerolin cent trente livres cy | 130 |
Les Fougerais | |
Madame de Villechauve huit livres cy | 8 |
Lignole | |
Monsieur de Keroualan dix livres cy | 10 |
Monsieur de Cavallan huit livres cy | 8 |
Sommaire quatre cent quatorze livres cy | 414# |
Malansac | |
Monsieur et madame de Mandreville et enfans du premier mariage de ladite dame vingt livres cy |
20 |
Monsieur de Severac quarante livres cy | 40 |
Les cadets de monsieur de Severac neuf livres cy | 9 |
Malguenac | |
Madame du Roscouet soixante livres cy | 60 |
domestiques dix livres cy | 10 |
Madame de Lentivy Talhouet quatre vingt onze livres | 91 |
Monsieur de Talhouet son fils ainé soixante livres cy | 60 |
Messieurs ses cadets seize livres cy | 16 |
Mellionec | |
Monsieur Dupont Raoul vingt quatre livres cy | 24 |
Mesland | |
Les enfans de monsieur Jeguy dix livres cy | 10 |
Sommaire trois cent quarante livres cy | 340# |
Monsieur de Kermoual Bellec six livres cy | 6 |
Mendon | |
Monsieur de Kermelec quarante livres cy | 40 |
Meucon | |
Madame de Vaudurant vingt cinq livres cy | 25 |
Missiriac | |
Monsieur de Landual Castel seize livres cy | 16 |
Molac | |
Les domestiques de monsieur le comte de Carcado trente livres cy | 30 |
Moustoir Billio | |
Monsieur de Guervazy quarante cinq livres cy | 45 |
Messieurs ses cadets onze livres cy | 11 |
Monsieur Thomelin six livres cy | 6 |
Sommaire cent soixante dix neuf livres cy | 179# |
Moustoir Remungol | |
Monsieur de Lentivy Boishardouin douze livres cy | 12 |
Moustoir Radenac | |
Madame de la Boullaye de Langle cinquante six livres cy | 56 |
Messieurs ses cadets trente livres cy | 30 |
Naustangue | |
Messieurs de St Georges cent quarante livres cy | 140 |
Peillac | |
Monsieur de la Landelle vingt huit livres cy | 28 |
Mesdemoiselles du Guesclin seize livres cy | 16 |
Presquen | |
Monsieur de Pennevern soixante douze livres cy | 72 |
Sommaire trois cent cinquante quatre livres cy | 354# |
Plaudren | |
Monsieur du Nedo cent quinze livres cy | 115 |
Monsieur le chevalier du Nedo vingt une livres cy | 21 |
Les enfans de monsieur de Robien Camezon soixante douze livres cy | 72 |
Monsieur Dibart trente livres cy | 30 |
Monsieur de Kercouble vingt cinq livres cy | 25 |
Pleucadeuc | |
Monsieur de Bohal quatre vingt huit livres | 88 |
Monsieur le chevalier de Bohal vingt deux livres | 22 |
Monsieur de Lieuzel vingt livres cy | 20 |
Madame de la Tronchais et mademoiselle sa fille huit livres cy | 8 |
Sommaire quatre cent une livres cy | 401# |
Plumelec | |
Madame de Chateau Trop vingt six livres cy | 26 |
Madame la marquise de Guemadeuc cent soixante livres cy | 160 |
Madame de Penelen vingt deux livres cy | 22 |
Monsieur de Remungol six livres cy | 6 |
Ploemur | |
Madame du Terre douairiere vingt livres cy | 20 |
Madame de St Deron vingt deux livres cy | 22 |
Mademoiselle sa fille quarante deux livres cy | 42 |
Monsieur de Kerivilly et mademoiselle sa sœur trente livres cy | 30 |
Madame de Kerguevel six livres cy | 6 |
Sommaire trois cent trente quatre livres cy | 334# |
Ploerdu | |
Monsieur du Guillier des Fonteines dix sept livres cy | 17 |
Monsieur de Kerourin douze livres cy | 12 |
Ploerin | |
Monsieur du Grino cent cinquante trois livres cy | 153 |
Plouay | |
Monsieur du Boderu cent livres cy | 100 |
Monsieur de Menehouarn quatre vingt livres cy | 80 |
Plouguernevel | |
Monsieur de Perrien Crenan trente livres cy | 30 |
Monsieur de Coetual quarante livres cy | 40 |
Monsieur de Kermoual de Kerjegu huit livres cy | 8 |
Plouray | |
Madame de Guy de Foue trente cinq livres cy | 35 |
Ses cadets de monsieur Guy de Fosse onze livres cy | 11 |
Pleuherlin | |
Madame de Talhouet du Bot veuve cinquante livres | 50 |
Messieurs ses enfans trente livres cy | 30 |
Monsieur du Bot vingt cinq livres cy | 25 |
Sommaire cinq cent quatre vingt onze livres cy | 591# |
Pluneret | |
Monsieur de Montigny Kerispert quarante neuf livres cy | 49 |
Pontivy | |
Monsieur de Lesquen du Moustoir Lan trente livres cy | 30 |
Monsieur de Riviere soixante livres cy | 60 |
Madame de Lomaria trente quatre livres cy | 34 |
Messieurs ses enfans vingt cinq livres cy | 25 |
Monsieur de la Villean vingt cinq livres cy | 25 |
Monsieur de Kamereuc quarante livres cy | 40 |
Monsieur d’Almas vingt deux livres cy | 22 |
Pluvigner | |
Monsieur de Moncamp cent huit livres cy | 108 |
Sommaire trois cent quatre vingt treize livres cy | 393# |
Quesven | |
Monsieur de Kersalo soixante dix huit livres cy | 78 |
Redené | |
Monsieur de Kerlain quinze livres cy | 15 |
Madame Kerlain douairiere quinze livres cy | 15 |
Reguiny | |
Monsieur de la Touche Parmand cent dix livres cy | 110 |
Monsieur de Kerel Gourdan cinquante livres cy | 50 |
Renac | |
Monsieur du Petit Bois Fournier vingt deux livres cy | 22 |
Sommaire deux cent quatre vingt dix livres cy | 290# |
Monsieur le chevalier de Peslan, son frere et mademoiselle de Peslan sa sœur vingt livres huit sols sur laquelle somme le receveur diminura celle de 4# 8s que monsieur le chevalier de Peslan paye en qualité de lieutenant d’infanterie ainsi ils ne payeront en decharge de la Province que seize livres cy |
16 |
Monsieur de Coespel vingt cinq livres cy | 25 |
Redon | |
Mesdemoiselles de Trehuen Rado huit livres cy | 8 |
Madame du Rozay Paignon onze livres cy | 11 |
Monsieur de la Massuë vingt une livres cy | 21 |
Madame de la Massuë veuve douze livres cy | 12 |
Sommaire quatre vingt treize livres cy | 93 |
Monsieur Dondel du Faouedique quarante cinq livres cy | 45 |
Monsieur de Kerleau Mauduit quarante cinq livres | 45 |
Riantec | |
Madame du Quartier six livres cy | 6 |
Messieurs ses enfans vingt trois livres cy | 23 |
Rieux | |
Madame de la Gaudinays et mademoiselle sa fille douze livres cy | 12 |
Monsieur de Forges son fils vingt cinq livres cy | 25 |
Rochefort | |
Monsieur le comte de Rochefort quatre cent cinquante livres sur quoi le receveur luy diminura 165# qu’il paye en qualité de guidon de la gendarmerie ainsi il ne payera en decharge de la Province que deux cent quatre vingt cinq livres cy |
285 |
Sommaire quatre cent quarante une livres cy | 441# |
Mademoiselle de Rochefort sa sœur quatre vingt livres cy | 80 |
Madame des Portes de Guinée quinze livres cy | 15 |
Ruffiac | |
Monsieur de la Bourdonnaye trente livres cy | 30 |
Monsieur de Paul vingt livres cy | 20 |
Seglien | |
Monsieur le marquis de Coetenfau six cent soixante quatorze livres sur laquelle somme le receveur luy diminura celle de 330# qu’il paye en qualité de gouverneur de Morlaix ainsi il ne payera en decharge de la Province que trois cent quarante quatre livres cy |
344 |
Sommaire quatre cent quatre vingt neuf livres cy | 489# |
St Allouestre | |
Monsieur de Lentivy Bernac trente livres cy | 30 |
St Avé | |
Monsieur de Keroset cent cinquante cinq livres cy | 155 |
St Caradec | |
Monsieur de Lage dix sept livres cy | 17 |
St Gildas d’Auray | |
Monsieur de Kermadec et mademoiselle sa sœur soixante livres cy | 60 |
Monsieur de la Grationays quarante six livres dix sols sur quoi le receveur diminura 16# 10s qu’il paye en qualité de capitaine de cavalerie ainsi il ne payera en decharge de la Province que trente livres cy |
30 |
Les enfans de monsieur Livec dix livres cy | 10 |
Madame de Guitto Botherel quarante livres cy | 40 |
Les enfans de monsieur de Kerbois cent livres cy | 100 |
Monsieur de Champeaux soixante dix livres cy | 70 |
Monsieur de Penhair Kervilio douze livres cy | 12 |
Madame de la Porte le Gouvello trente une livres | 31 |
Sommaire cinq cent cinquante cinq livres cy | 555# |
Monsieur de Lesquen vingt trois livres cy | 23 |
Madame de Keriargon quinze livres cy | 15 |
Monsieur de Trevelec son fils aisné vingt cinq livres cy | 25 |
Madame de Kerlan Boutouillic et enfans vingt cinq livres | 25 |
St Gilles Hennebond | |
Monsieur de Villeblanche quatre vingt livres cy | 80 |
Monsieur du Cosquer Boutouillic trente quatre livres cy | 34 |
Monsieur de Keroman Boutouillic trente quatre livres | 34 |
Monsieur de Kerorien soixante quinze livres cy | 75 |
Monsieur du Pou du Vergier soixante quatorze livres | 74 |
Mademoiselle du Vergier sa sœur sept livres cy | 7 |
Monsieur du Bouestier quatre vingt dix livres cy | 90 |
Mademoiselle du Bouestier sa sœur dix livres cy | 10 |
Sommaire quatre cent quatre vingt douze livres cy | 492# |
Monsieur de Kerdeff vingt livres cy | 20 |
Monsieur du Leré Boutouillic soixante livres cy | 60 |
Monsieur de Kerhaute son frere quarante quatre livres | 44 |
Madame du Guergelin Boutouillic et enfans trente quatre livres cy | 34 |
Monsieur du Gouvello vingt quatre livres cy | 24 |
Monsieur de Prevazy Boutouillic vingt cinq livres dix huit sols sur laquelle somme le receveur lui diminura celle de 9# 18s qu’il paye en qualité de capitaine ainsi il ne payera en decharge de la Province que seize livres cy |
16 |
Mademoiselle de Rumelec sa sœur huit livres cy | 8 |
Madame du Plessix Mauduit et enfans quarante trois livres cy | 43 |
Sommaire deux cent quarante neuf livres cy | 249# |
Monsieur du Plessix Mauduit vingt huit livres dix sols sur laquelle somme le receveur luy diminura celle de 16# 10s qu’il paye en qualité de lieutenant colonel refformé ainsi il ne payera en decharge de la Province que douze livres cy |
12 |
Monsieur Mauduit trente six livres dix sols sur laquelle somme le receveur lui diminura celle de 16# 10s qu’il paye en qualité de capitaine de Cavalerie ainsi il ne payera en decharge de la Province que vingt livres cy |
20 |
Madame de St Lazare vingt quatre livres cy | 24 |
Monsieur de Keralno cinquante livres cy | 50 |
Sommaire cent six livres cy | 106# |
Madame du Boisriou sept livres cy | 7 |
Mademoiselle Duval Blanchart sept livres cy | 7 |
Monsieur Delée dix livres cy | 10 |
Monsieur de Coscaudu soixante quatre livres cy | 64 |
St Gonnery | |
Monsieur le marquis de Carcado cent soixante trois livres | 163 |
St Gravé | |
Monsieur du Brossay soixante livres cy | 60 |
Les enfans de monsieur du Brossay le cadet non compris celui qui est au service vingt sept livres cy |
27 |
St Jagu | |
Monsieur de Carmoy vingt livres cy | 20 |
St Just | |
Monsieur de la Saullaye trente livres cy | 30 |
Les enfans de monsieur de Trelo vingt cinq livres cy | 25 |
St Martin | |
Monsieur de Castelan quatre vingt dix livres cy | 90 |
Monsieur de la Houssaye trente cinq livres cy | 35 |
Sommaire cinq cent trente huit livres cy | 538# |
St Nolf | |
Monsieur Depinay Beaucheine heritier de monsieur du Bezy vingt cinq livres laquelle somme sera prise par preference sur le prix de la terre du Bezy cy |
25 |
St Servant | |
Monsieur de Castel trente cinq livres cy | 35 |
Mademoiselle de Carmené Lesquen dix livres cy | 10 |
Sulniac | |
Monsieur de Talhouet Beslon sept livres cy | 7 |
St Vincent | |
Madame de Launay quarante livres cy | 40 |
Monsieur de Rulliac son fils vingt livres cy | 20 |
Mademoiselle de l’Hospital cinq livres cy | 5 |
Sarzeaux et Prozat | |
Monsieur de Keriaval trente six livres cy | 36 |
Messieurs ses cadets seize livres cy | 16 |
Monsieur de Rosmeno seize livres cy | 16 |
Madame du Bois de la Salle cinq livres cy | 5 |
Sommaire deux cent quinze livres cy | 215# |
Madame de Francheville cent vingt livres cy | 120 |
Monsieur le chevalier de Keriaval sept livres cy | 7 |
Monsieur de Trevelec quatorze livres cy | 14 |
Monsieur de la Tullaye quatorze livres cy | 14 |
Monsieur de Serant trente cinq livres cy | 35 |
Sixt | |
Monsieur du Guiny trente livres cy | 30 |
Monsieur du Deron quarante livres cy | 40 |
Monsieur de Pommery Gouro trente livres cy | 30 |
Monsieur de la Bourdonnaye trente six livres douze sols sur laquelle somme le receveur lui diminura celle de 6# 12s qu’il paye en qualité d’enseigne qux gardes ainsi il ne payera en decharge de la Province que trente livres cy |
30 |
Sommaire trois cent vingt livres cy | 320# |
Serant | |
Monsieur de la Villedort soixante dix livres douze sols dix deniers cy | 70. 12s 10d |
Monsieur de Trevelec sept livres cy | 7 |
Monsieur de Champsçavoy vingt quatre livres cy | 24 |
Madame de Brignac quatre vingt livres cy | 80 |
Messieurs ses cadets vingt livres cy | 20 |
Stival | |
Monsieur de Berrien cent cinquante trois livres cy | 153 |
Surzu | |
Monsieur du Grego cinquante livres cy | 50 |
Monsieur le chevalier du Grego vingt quatre livres huit sols sur laquelle somme le receveur luy diminura celle de 4# 8s qu’il paye en qualité de lieutenant d’infanterie ainsi il ne payera en decharge de la Province que vingt livres cy |
20 |
Monsieur de Passé quarante livres cy | 40 |
Treal | |
Monsieur de la Ruée dix livres cy | 10 |
Sommaire quatre cent soixante quatorze livres douze sols dix deniers cy |
474#12s 10d |
Vu, calculé et arrêté par les commissaires des Etats de Bretagne députés par deliberation du 9 novembre 1738 et autorisés par arrêts du conseil des 14 et 31 decembre de la même année 1738 le present rôle de repartition de la capitation de Messieurs de la Noblesse de l’evêché de Vannes de la presente année mil sept cent quarante contenant quarante pages, lequel s’est trouvé monter à la somme de douze mille huit cent vingt neuf livres douze sols dix deniers cy12829# 12s 10d
Nous commissaires susdits ordonnons que le dit rôle sera executé selon sa forme et teneur et par provision conformement aux declarations du roy des 12 mars 1701 et 9 Juillet 1715 concernant la capitation, à l’abonnement qui en a été fait par les Etats et aux arrêts du Conseil rendus en consequence, ce faisant que messieurs de la noblesse y denommés payeront les sommes auxquelles ils s’y trouvent compris et taxés, leurs veuves, enfans et heritiers ou ayant cause tant pour leur capitation que pour celle de leurs domestiques, en deux termes et payements egaux, le premier depuis le premier avril jusqu’au premier may et le second depuis le premier octobre jusqu’au premier novembre de la dite année mil sept cent quarante es mains du sieur du Lerin Morice receveur des fouages extraordinaires de l’evêché de Vannes chargé du recouvrement des dites sommes pour être par lui remises en celles du sieur de la Boissiere tresorier général des etats à Rennes en son bureau rue de Montfort aussi en deux termes et payements egaux, moitié dans le premier juin et l’autre moitié dans le premier decembre de la même année faute du quel payement par les contribuables ils seront tenus de payer l’interêt sur le pied du denier quinze audit receveur qui en aura fait les avances conformement à la deliberation du 17 decembre 1736 et reglement des Etats du 6 novembre 1738 et ce à compter du jour qu’il constatera avoir fait les dites avances, à quoi faire les dits contribuables seront contraints par toutes sortes de voyes et rigueurs de justice comme pour leur propres deniers et affaires de sa Majesté et par preference à tous autres creanciers suivant les edits et declarations à ce sujet ainsi qu’il est porté par les deliberations des Etats des 14, 16 et 18 novembre 1734, même leurs fermiers, metayers, vassaux et bientenants ou ayans cause, regisseurs et procureurs, sollidairement en leurs acquits par saisies et ventes de leurs meubles et effets, même par corps apres une sommation de quinzaine prealablement faite aux frais des redevables et ce par le ministere de tous huissiers et sergents requis de quelque lieu qu’ils soient aux quels nous enjoignons de le faire à peine de desobeissance, aux brigadiers, soubrigadiers et cavaliers de la marechaussée de leur preter main forte sous les memes peines et au receveur de faire faire toutes diligences dans les termes cy dessus marqués et sans aucun retardement à peine de demeurer personnellement responsable du total du montant du present rôle et d’y être contraint par touttes sortes de voyes, comme pour les propres deniers et affaires de Sa Majesté, même par corps et à ses frais à la diligence dudit sieur de la Boissiere Tresorier des dits Etats.
Ordonnons outre que les commissaires aux consignations et aux saisies réelles et générallement tous depositaires de justice, greffiers, huissiers, sergens et autres qui ont ou pourront avoir cy apres des deniers apartenant à messieurs de la noblesse compris au present rôle, leurs veuves, enfans et heritiers ou ayans cause seront tenus de s’en saisir aux mains du dit sieur receveur des fouages ou du porteur de ses pouvoirs jusqu’au prorata des taxes des redevables et des frais qui pourront avoir été faits en consequence, et ce par preference à touttes autres dettes et creances de quelques nature quelles soient même quoiqu’acceptées suivant et aux termes des declarations à ce sujet et à peine de repondre en leurs propres et privés noms des poursuittes que le dit receveur seroit en droit de faire vers eux faute de se conformer à cette disposition, et raportant par eux les quittances du dit receveur ou du porteur de ses pouvoirs ils en demeureront d’autant quittes et dechargés vers et contre tous, ce qui sera aussi observé à l’égard des fermiers, metayers, vassaux et bientenants, regisseurs et procureurs sur le prix de leurs baux à ferme, exploitation ou abiennement des termes echus ou à echoir sur la seule representation des dittes quittances du payement de la capitation des contribuables et des frais en consequence.
Ceux des contribuables compris au present rôle qui se pretendront taxés au dela de leurs justes taxes, ne pourront se pourvoir que par oposition devant les seuls commissaires des Etats en justifiant en cas d’opposition du payement de la quotité de leurs impositions.
Pourra le dit sieur receveur remettre le tout ou partie du montant du present rôle au fur et à mesure qu’il touchera avant les premier juin et premier decembre cy dessus marqués pour eviter les diminutions qui pourroient arriver sur les especes d’or ou d’argent pendant le cours de la presente année même par avance ainsi qu’il avisera pourvu qu’il satisfasse dans les dits termes ez mains du dit sieur de la Boissiere tresorier des Etats, et faute à lui d’y satisfaire, elles demeureront à sa perte bien entendu neanmoins qu’il ne pourra sous pretexte des dites avances exiger aucun interêt des contribuables qu’apres les termes echus en justifiant des diligences faites pour le payement.
Seront, les proces verbaux de contraintes, ventes de meubles et autres diligences concernant le recouvrement de la capitation, faits sur papier ordinaire et non timbré sans sceau ni controlle et les frais en seront payés aux huissiers et sergens qui les auront faits suivant le tarif de la Province, sans qu’il soit besoin d’autre ordonnance. Fait double dont une expedition sera remise audit sieur du Lerin Morice receveur des fouages extraordinaires de l’evêché de Vannes pour en faire le recouvrement et l’autre au bureau du dit sieur de la Boissiere tresorier des Etats pour raporter au soutien de son compte de la dite capitation, arrêté au bureau de la commission à Rennes le dix huit juin mil sept cens quarante.
[Signé :] Labbé du Vauroüault
de St Gilles Duvantaye
Daillin
[1] Le texte abrège très souvent le mot domestique, et dans ce cas il est souvent impossible de savoir s’il faut le lire au singulier ou au pluriel. Lorsque ce cas se présente, nous avons conservé l’abréviation (domestiq.).