Les articles

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  Guyet - Déboutement à l’intendance (1699, II)

  par Bertrand Yeurc’h, le 11 janvier 2021.

  Condamnation de Maurice Guyet, sieur de K/len, comme usurpateur de noblesse, et le condamnant à 2000 livres d’amende et à 50 livres de restitution à la paroisse de Rédéné, plus aux 2 sols pour livre, par l’intendant Louis Bechameil de Nointel, le 4 octobre 1699 à Rennes.

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  Guyet - Condamnation pour usurpation de noblesse (1699)

  par Bertrand Yeurc’h, le 20 décembre 2020.

  Condamnation de Julien et Jean Guyet, sieurs du Teil et du Plessis, comme usurpateurs de noblesse, et les condamnant à 2000 livres d’amende, plus aux 2 sols pour livre, par l’intendant Louis Bechameil de Nointel, le 24 juillet 1699 à Rennes.

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  Fouquet - Condamnation pour usurpation de noblesse (1700)

  par Tugdual Le Rouge de Guerdavid, le 30 octobre 2020.

  Louis Bechameil de Nointel, intendant du roi en Bretagne, condamne Charles Fouquet, sieur de la Ferronnière, chevalier de l’ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare, comme usurpateur de noblesse, à Rennes le 26 janvier 1700.

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  Drouault - Arrêt de débouttement de noblesse (1669)

  par Armand Chateaugiron, le 2 septembre 2019.

  Arrêt de la Chambre de réformation de la noblesse de Bretagne condamnant par défaut François Drouault, sieur d’Antrain, comme usurpateur de noblesse, et le condamnant à l’amende de 400 livres plus aux 2 sols pour livre, le 15 février 1669.

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  Dachon - Débouttement, réformation de la noblesse (1669)

  par Amaury de la Pinsonnais, le 15 mai 2019.

  Arrêt de la Chambre de réformation de la noblesse de Bretagne condamnant René Dachon/d’Achon, sieur du Houssé, comme usurpateur de noblesse, et tardant à le condamner à l’amende de 400 livres.

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  Dodier - Arrêt de débouttement de noblesse (1671)

  par Armand Chateaugiron, le 11 mai 2019.

  Arrêt de la Chambre de réformation de la noblesse de Bretagne condamnant Guillaume, sieur de la Boullaye, Jullien, prêtre, Ollivier, sieur de la Sauldraye et Pierre Dodier, sieur du Temple-au-Cerisier, comme usurpateur de noblesse, et les condamnant chacun à l’amende de 400 livres, le 18 février 1671.

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  Espinay (d’) - Déboutement (1669)

  par Armand Chateaugiron, le 16 octobre 2018.

  Minute originale de l’arrêt de la Chambre de réformation de la noblesse de Bretagne déboutant Guillaume d’Espinay, sieur de Kerdelan, de ses prétentions de noblesse, par défaut d’avoir présenté ses actes et titres devant la Chambre afin de justifier de sa qualité, le 14 août 1669 à Rennes.

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  Boisleve - Condamnation pour usurpation de noblesse (1699)

  par Amaury de la Pinsonnais, le 6 janvier 2018.

  Louis Bechameil de Nointel, intendant de Bretagne, condamne Pierre Boisleve, procureur au parlement de Bretagne, comme usurpateur de noblesse, le 8 avril 1699 à Rennes.

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  Keranflec’h - Condamnation pour usurpation de noblesse (1699)

  par Amaury de la Pinsonnais, le 18 novembre 2016.

  Condamnation d’Henri (de) Keranflec’h pour usurpation de noblesse, par Louis Bechameil de Nointel, intendant de Bretagne, le 2 janvier 1699.