Tudchentil

Les sources sur les gentilshommes bretons

Château de Bruc, en Guéméné-Penfao, berceau de la famille du même nom (XV-XVIIe siècles).
Photo A. de la Pinsonnais (2006).

La capitation de la noblesse de l’évêché de Leon en 1740

Mercredi 28 juillet 2010, transcription de Jean-Claude Michaud, Amaury de la Pinsonnais.

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Archives Départementales de Loire-Atlantique, B 3487.

Citer cet article

Archives Départementales de Loire-Atlantique, B 3487, transcrit par Jean-Claude Michaud, Amaury de la Pinsonnais, 2010, en ligne sur Tudchentil.org, consulté le 25 juillet 2017,
www.tudchentil.org/spip.php?article733.

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La capitation de la noblesse de l’évêché de Leon en 1740
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Eveché de Léon, capitation de MM. de la noblesse 1740 [1]

17 juin 1741 [2]
Eveché de Leon
Capitation de Mrs de la Noblesse des années 1737 et 1738.
Rôle de suplement de 150# pour madame la comtesse de Serguigny pour sa capitation des années 1737 et 1738 à raison de 75# par an dont le sieur Larzel se chargera en recette dans son compte de 1740 cy... 150#

Estats de Bretagne.

Les commissaires des Estats de Bretagne, députez par déliberation du 26 octobre 1740 et autorisez par différens arrêts du Conseil du 29 novembre de la même année [3].

Rôle de suplément à la capitation de MM de la noblesse de l’evêché de Leon des années 1737 et 1738.

Paroisse de Saint-Martin lez Morlaix

Madame la comtesse de Serquigny ayant été omise sur les rôles de la capitation de MM. de la noblesse des années mil sept cent trente sept et mil sept cent trente huit, payera en vertu du present rôle de suplément, une somme de cent cinquante livres, à quoy nous avons fixé et reglé sa capitation des mêmes années, à raison de soixante quinze livres par an cy 150#

Nous commissaires susd. ordonnons que led. Rôle et suplément sera bien et duement exécuté semon sa forme et teneur, conformément aux edits et déclarations du Roy concernant la Capitation, aux deliberations prises par les Etats au sujet de la même imposition, et des arrêts rendus en conséquence par le conseil, ce faisant que la somme de cent cinquante livres y contenue sera payée de jour à autre ès mains du sieur Larzet receveur des fouages extraordinaires et autres deniers royaux de l’evêché de Leon par la dame comtesse de Serquigny y denommée, à peine d’y être contrainte par toute voye et rigueur de justice, même ses fermiers et bientenans en son acquit, ainsi qu’il est porté par les ordonnances des rôles de la capitation de Mrs de la Noblesse dud. evêché. Ordonnons aussi que led. sieur Larzel remettra de jour à autre la même somme de cent cinquante livres au bureau du tresorier des Etats sous les mêmes peines. De plus qu’il s’en chargera en recette dans son compte de la capitation de MM. de la Noblesse de l’année mil sept cent quarante. Fait et arresté en commission à Rennes le dix sept juin mil sept cent quarante un.

[Signent :] l’abbé de Vaurouault
_de St Gilles Durantaye
_Harembert de la Baziniere


Etats de Bretagne

Rôle de repartition de la somme de neuf mil soixante douze livres douze sols que doivent payer messieurs les gentilshommes, leurs veuves, enfants et domestiques de l’evêché de Leon pour leur capitation de la presente année mil sept cent quarante, conformement aux declarations du roy des 12 mars 1701 et 9 juillet 1715 à l’abonnement qui en a été fait par les Etats de cette province de Bretagne, et aux arrêts du Conseil rendus en conséquence ; à laquelle repartition a été procedé par messieurs les commissaires des dits Etats deputés à cet effet par deliberation du 9 novembre 1738 et autorisés par arrêts du Conseil des 14 et 31 decembre de la même année 1738.

Scavoir

Ville de St Paul de Leon
<
La dame douairiere du Dresnay et domestiques quarante six livres cy 46.
La dame douairiere de Marbeuf et domestiques cinquante huit livres cy 58.
Mademoiselle de Marbeuf sa fille vingt livres cy 20.
Le sieur et dame du Bouilly et domestiques quinze livres huit sols cy 15. 8.
Le sieur et dame de la Boiniere et domestiques dix livres dix sols cy 10. 10.
La demoiselle de Lestang et domestiques onze livres cy 11.
Le sieur de K/ennes K/scau et domestiques soixante sept livres
deux sols cy
67. 2.
La demoiselle de Coetbizien et domestiques quatorze livres cy 14.
La dame douairiere de K/ennes K/simon et domestiques
vingt sept livres treize sils cy
27. 13.
Le sieur Pascal capitaine dans le regiment de Limousin quinze livres
sur laquelle somme il luy sera faitte deduction de celle de 9# 18s qu’il
paye au service du Roy au moien de quoi son article ne sera employé
au present rôle en decharge de la province que pour la somme de cinq
livres deux sols cy
5. 2.
Le sieur et dame de K/asan et domestiques trente livres quatorze sols cy 30. 14.
Le sieur de Saint Laurens K/menguy enfans et domestiques trente huit
livres sept sols cy
38. 7.
Le sieur et dame de Refuge K/goet et domestiques trente huit livres
sept sols cy
38. 7.
Le sieur et dame de K/men Poulpiquet et domestiques deux cent vingt
deux livres dix sols cy
222. 10.
Le sieur et dame de Troffagan K/guer et domestiques cinquante six
livres cy
56.
La dame douairiere de K/adennée Siochan et domestiques onze
livres dix sols cy
11. 10.
La dame veuve de la Roche, sa fille et domestiques onze livres
dix sols cy
11. 10.
Le sieur et dame de K/ivoal Sallaun et domestiques dix huit
livres dix sols cy
18. 10.
La dame douairiere de K/sauson K/nehac et domestiques neuf
livres cinq sols cy
9. 5.
La dame douairiere Trolong et domestiques onze livres dix sols cy 11. 10.
La dame K/sulec K/erven et domestiques neuf livres cinq sols cy 9. 5.
Ville de Lesneven
La demoiselle de St Laurens Guyomart a present dame de Serquigny
Daché lieutenant de vaisseau et aide major de la Marine soixante
quatorze livres douze sols sur laquelle somme lui sera fait deduction
de celle de 56# 2s qu’il paye au service du Roy au moien de quoi son
article ne sera employé au present rôle en decharge de la province que
pour dix huit livres dix sols cy
18. 10.
La dame douairiere de K/guer Mol et domestiques vingt sept livres
quinze sols cy
27. 15.
La dame douairiere de Courcy et domestiques vingt sept livres quinze
livres sols cy
27. 15.
La dame douairiere de K/angar enfants et domestiques dix huit livres
dix sols cy
18. 10.
La dame douairiere de Penanech K/ aune et domestiques onze livres
dix sols cy
11. 10.
Le sieur et dame du Mendy et domestiques onze livres dix sols cy 11. 10.
La dame douairiere de K/cadiou et domestiques sept livres cy 7.
Le sieur de K/grist et domestiques onze livres dix sols cy 11. 10.
La dame douairiere de K/erillas Poulpry enfans et domestiques
onze livres dix sols cy
11. 10.
Ville de Brest
La dame douairiere de Chapizeau enfans et domestiques soixante
une livres quinze sols cy
61. 15.
La dame douairiere de Stafort et domestiques trois livres 3.
Le sieur de Refuge Gourio et domestiques quatorze livres 14.
Le sieur chevallier de K/annot Coëtlosquet et domestiques sept livres cy 7.
La demoiselle du Hellin Coëtlosquet sept livres cy 7.
Le sieur et dame de Trezeguer Mahé et domestiques sept livres cy 7.
Le sieur de K/madec Huon capitaine de vaisseau a herité de madame
de Tromeuc Lesquen, cent quatre vingt neuf livres deux sols sur laquelle
somme il luy sera faitte deduction de celle de 166# 2s qu’il paye au
service du Roy au moien de quoi il ne payera en decharge de la
province que vingt trois livres cy
23.
La dame douairiere de K/annot Coetloquet et domestiques quatre
vingt dix neuf livres quatorze sols cy
99. 14.
Le sieur et dame de K/annot Coëtlosquet son fils et domestiques
quatre vingt dix neuf livres quatorze sols cy
99. 14.
La dame douairiere de Beaurepos le Mercier a present epouze de
monsieur de Querour capitaine dans le regiment d’infanterie de
Perrigor quarante huit livres dix sols sur laquelle somme lui sera
faitte deduction de celle de 9# 18s qu’il paye au service du Roy au
moien de quoi il ne payera en decharge de la province que trente
huit livres douze sols cy
38. 12.
Les enfans de madame de Queroux douairiere de feu monsieur de
Beaurepos le Mercier et domestiques trente quatre livres dix sols cy
34. 10.
La dame douairiere de Vienne et domestiques soixante neuf livres cy 69.
Le sieur et dame de Goazmelquin K/sauson et domest. trente huit
livres dix sols cy
38. 10.
La dame douairiere Fayet et domestiques trente quatre livres dix sols cy 34. 10.
Le sieur et dame de Saint Pry capitaine de vaisseau payera la somme
de cent soixante neuf livres deux sols sur laquelle lui sera fait deduction
de celle de 166# 2s qu’il paye au service du Roy au moien de quoi son
article ne sera employé au present rôle en decharge de la province que
pour la somme de trois livres cy
3.
Le sieur et dame du Busfou capitaine de vaisseau cent soixante douze
livres deux sols sur laquelle luy sera fait deduction de celle de 166# 2s
qu’il paye au service du Roy au moien de quoi son article ne sera
emploié au present rôle en decharge de la province que pour la somme
de six livres
6.
Le sieur et dame de Colombe capitaine de vaisseau payera la somme
de cent quatre vingt une livres deux sols sur laquelle lui sera fait
deduction de celle de 166# 2s qu’il paye au service du Roy au moien
de quoi son article ne sera emploié au present rôle en decharge de la
province que pour la somme de quinze livres cy
15.
Le sieur et dame de K/mabon enseigne de vaisseau payera la somme
de quarante trois livres dix sols sur laquelle lui sera fait deduction de
celle de 34# 2s qu’il paye au service du Roy, au moien de quoi son
article ne sera employé au present rôle en decharge de la province
que pour la somme de neuf livres huit sols cy
9. 8.
Les demoiselles de K/mabon ses sœurs et domestiques quatre livres
dix sols cy
4. 10.
Les enfans de feu le sieur et dame de Beauves capitaine de vaisseau
et domestiques onze livres dix sols cy
11. 10.
Le chevalier de Trefalegan capitaine de vaisseau payera la somme de
cent soixante quinze livres deux sols sur la quelle sera fait deduction
de celle de 166# 2s qu’il paye au service du Roy au moien de quoi son
article ne sera emploié au present rôle en decharge de la province que
pour la somme de neuf livres
9.
Ville de Landerneau
Le sieur et dame de K/lorec K/sulguen payera la somme de cent
quarante quatre livres sur laquelle sera fait deduction de celle de
28# 2s qu’il paye au service du Roy comme lieutenant de vaisseau
avec retraite au moien de quoi son article ne sera emploié au present
rôle en decharge de la province que pour la somme de cent quinze
livres dix huit sols cy
115. 18.
La demoiselle de K/lorec K/sulguen et domestiques quatorze livres cy 14.
La dame douairiere de la Paluë le Borgne et domestiques trente quatre
livres cy
34.
La demoiselle de la Paluë le Borgne sa fille et domestiques quatorze
livres cy
14.
Le sieur et dame de K/rohan Quelen et domestiques cinquante quatre
livres cy
54.
Madame de Trevedy le Borgne la douairiere et domestiques quarante
huit livres cinq sols cy
48. 5.
La dame de la Haye Cohars et domestiques six livres 6.
La dame douairiere de K/leserien K/sauson et domestiques trente huit
livres dix sols cy
38. 10.
La dame douairiere de Bodrezal Huon et domestiques sept livres
quinze sols cy
7. 15.
Le sieur et dame de Penhoat K/guvelen et domestiques cinquante
huit livres cy
58.
Le sieur et dame de K/daniel Carné et domestiques cinquante quatre
livres dix sols cy
54. 10.
Le sieur de K/goet Coran et domestiques quarante six livres cy 46.
Le sieur et dame de K/jean Troerin et domestiques trente livres
quinze sols cy
30. 15.
La demoiselle Treveret Leon et domestiques vingt trois livres 23.
St Martin les Morlaix et treve de Ste Seve
Le sieur et dame de Pennellé le Bihan et domestiques quatre vingt
dix neuf livres quatorze sols cy
99. 14.
La dame douairiere de Coatamour enfans et domestiques trente
une livres cy
31.
La dame douairiere du Tymeu enfans et domestiques seize livres cy 16.
La douairiere de Launay Boudin, son fils aisné et domestiques
cinquante huit livres cy
58.
Les cadets du sieur de Launay Boudin et domestiques dix huit livres
dix sols cy
18. 10.
La douairiere des Isles Coetlosquet, enfans cadets et domestiques
seize livres cy
16.
Le sieur des Isles Coetlosquet et domestiques neuf livres cinq sols cy 9. 5.
La demoiselle de la Villeneuve Helliez et domestiques soixante
une livres quinze sols cy
61. 15.
Le sieur Coroller et domestiques vingt trois livres cy 23.
La dame comtesse de Serquigny et domestiques quatre vingt dix
neuf livres quatorze sols cy
99. 14.
Le sieur et dame de K/treist et domestiques onze livres dix sols cy 11. 10.
La dame douairiere de Treoudal enfans et domestiques seize livres cy 16.
La dame douairiere de la Paluë Siochan enfans et domestiques trente
une livres cy
31.
Le sieur et dame de Goazillon et domestiques quatorze livres cy 14.
La dame douairiere de K/gorlay Tromenec et domestiques trois livres cy 3.
Le chevallier de Campaignolle et domestiques onze livres dix sols cy 11. 10.
Le sieur de K/morvan K/groas et domestiques trois livres quinze sols cy 3. 15.
La dame de Carné douairiere de la Fontaine Blanche et domestiques
vingt huit livres cy
28.
Le sieur de K/anmerien le Veyer et mademoiselle sa fille et domestiques
onze livres dix sols cy
11. 10.
La dame douairiere de Coetanlem Rostiviec et le sieur son fils et
domestiques sept livres cy
7.
Cledeo
Le sieur et dame de Tronjolly et domestiques soixante seize livres
quinze sols cy
76. 15.
La demoiselle de Tronjolly K/goet a present epouse de monsieur
de Parcevau enseigne de vaisseaux du Roy, payera la somme de
quarante deux livres sur laquelle somme il lui sera fait deduction
de celle de 34# 2s qu’il paye au service du Roy au moien de quoi
son article ne sera emploié au present rôle que pour sept livres dix
huit sols cy
7. 18.
Le sieur de Penancoat K/goet et domestiques seize livres cy 16.
Le sieur et dame de K/menguy Rollan et domestiques cinquante
quatre livres dix sols cy
54. 10.
Les cadets du sieur de K/menguy Rollan et domestisques dix huit
livres dix sols cy
18. 10.
La dame douairiere de la Salle Gourio et domestiques neuf livres
cinq sols cy
9. 5.
Commanna
La dame douairiere du Bois de la Roche Bouvart et domestiques
quarante six livres cy
46.
La demoiselle de la Roche Bouvart et domestiques neuf livres cinq
sols cy
9. 5.
Elestrec et Guiquellau
nihil
Gouesnou
La dame de Sauzay Glasserose enfans et domestiques sept livres cy 7.
Le sieur de K/eremar et domestiques seize livres cy 16.
Guiclan
Le sieur et dame de l’Isle K/ouars et domestiques cent trente huit
livres cy
138.
La dame douairiere de K/faven Penhoadic et domestiques dix huit
livres dix sols cy
18. 10.
Le sieur de Penhoadic son fils et domestiques quatorze livres cy 14.
Guimilliau et treve de Lanpaul
Le sieur du Plessix K/guvellen et domestiques dix livres cy 10.
Guilleo et Bohard
Nihil
Guipavas
La dame douairiere de Coetaudou, enfans et domestiques quarante
huit livres cinq sols cy
48. 5.
Le sieur et dame de Troulvert Chaussec et domestiques quatre vingt
dix neuf livres quatorze sols cy
99. 14.
Guisseny et St Fregan
Le sieur et dame de Vars et domestiques dix huit livres dix sols cy 18. 10.
Le sieur et dame baronne de Penmarch et domestiques cent quatre
vingt douze livres cy
192.
La seconde dame douairiere de Bouvart fille de Penmarch et
domestiques vingt sept livres quinze sols cy
27. 15.
Le sieur du Plessix K/adennec et domestiques sept livres cy 7.
Guilbignon
Le sieur et dame du Porzic Rodellec et domestiques cinquante livres
dix sols cy
50. 10.
Les demoiselles du Porzic Rodellec et domestiques onze livres
dix sols cy
11. 10.
Guicourvest
Nihil
K/louan
Le sieur et dame de K/yvoas Audren et domestiques dix huit livres dix
sols cy
18. 10.
Kernilis
Le sieur de Lescoet Pape, ses freres et sœurs enfans de deffunte dame
Claude du Poulpry et domestiques soixante dix sept livres cy
77.
Le sieur et dame de la Villeneuve Mazeas et ses domestiques trois
livres quinze sols cy
3. 15.
Kernoués
Le sieur et dame de Chateausur freres et sœurs et domestiques vingt
trois livres cy
23.
Kersent Ploabenec
Nihil
La Forest et treve de St Divy
Le sieur et dame de Mergral Penfenteniau et domestiques cent
cinquante quatre livres cy
154.
Messieurs ses enfans et domestiques seize livres 16.
Lambezelec
La demoiselle de K/rinou Cornoaille et domestiques douze livres
cinq sols cy
12. 5.
Landeda et treve de Brouenou
Le sieur et dame de K/tanguy du Trevou et domestiques heritier du feu
chevalier de Kergorlay lieutenant de vaisseau soixante neuf livres cy
69.
Lannildut
La dame douairiere vicomtesse de Carné et domestiques cent trente
deux livres cy
132.
Le sieur et dame de Carné vicomte de Coetquenan et domestiques
cent trente deux livres cy
132.
Laneuvret
La dame douairiere de K/saint Coetnempren enfans et domestiques
quarante sols cy
2.
La dame douairiere de Lanvennec, enfans et domestiques neuf livres
cinq sols cy
9. 5.
Le sieur de Kerantret et domestiques sept livres cy 7.
Lannilis et treve de Breventec
Le marquis de Kerouars son epouse et domestiques trois cent quatre
vingt dix livres cy
390.
Le sieur et dame de la Motte K/ouars et domestiques soixante dix
sept livres cy
77.
Le sieur et dame de Bellingant pere et domestiques trente huit livres
dix sols cy
38. 10.
Le sieur et dame de Crenan Bellingant son fils ainé et domestiques
soixante dix sept livres cy
77.
Le sieur et dame de Bellingant fils cadet et domestiques vingt huit
livres dix sols cy
28. 10.
La dame douairiere de Gorrequer Touronce enfans et domestiques
cinquante quatre livres dix sols cy
54. 10.
La dame douairiere de Kerdrel Audren, enfans et domestiques quarante
huit livres cinq sols cy
48. 5.
Lanbaul et Ploudalmezeau
Le sieur de Landegarou de K/eisze heritier de madame sa mere et de
monsieur son frere ainé et dpmestiques quarante six livres cy
46.
Lanrivoaré et treve de Plourin
Nihil
l’Isle de Molenes et Locprevalaire
Nihil
Loquenolé
La dame douairiere de Cherny, enfans et domestiques quatre livres
dix sols cy
4. 10.
Le sieur chevallier de Lansalut Legac et madame de Coetlogon et
mesdemoiselles ses sœurs et domestiques quatorze livres
14.
La dame douairiere de K/omnes, enfans et domestiques sept livres cy 7.
Milizac et treves
La dame douairiere de Trobabian K/cadio et domestiques soixante une livres quinze sols cy 61. 15.
Le sieur et dame de Tromabian K/cadio et domestiques dix huit livres
dix sols cy
18. 10.
La dame de K/enflec Gilard, enfans et domestiques quatorze livres
dix sols cy
14. 10.
Le sieur de K/enflec Gilard et domestiques trente livres dix sols cy 30. 10.
Notre Dame de Gahel
Pleiber Christ
Le sieur et dame de Lesquiffiou le Borgne et domestiques cent
quatorze livres cy
114.
Pleiber St Egonnec
La dame douairiere des Roches du Deresnay, enfans cadets et
domestiques cinquante huit livres cy
58.
Le sieur et dame du Dresnay fils ainé et domestiques soixante une
livres quinze sols cy
61. 15.
Le sieur et dame du Quellennec K/hoas et domestiques vingt trois
livres cy
23.
Ploabennec
Le sieur et dame de Bodiez et domestiques trente une livres cy 31.
Le sieur et dame du Retz Bodiez fils et domestiques trente une livres cy 31.
Plouarzel
Le sieur et dame de Lesquen Clesmeuc et domestiques soixante dix
sept livres cy
77.
Le sieur et dame de Portzmoguer et domestiques vingt trois livres cy 23.
Ploudaniel et Tremaouzan
Le sieur et dame de Lescoet Barbier et domestiques cent quatorze
livres cy
114.
Le sieur et dame de Lescoet fils ainé et domestiques cent trente deux
livres cy
132.
Le sieur et dame de Kererec Kerven et domestiques trente six livres
quinze sols cy
36. 15.
Le sieur et dame marquis du Poulpry souslieutenant de gendarmerie
payera la somme de trois cent quarante quatre livres sur laquelle lui
sera fait deduction de celle de 230# qu’il paye au service du Roy au
moien de quoi son article ne sera emploié au present rôle en decharge
de la province que pour cent quatorze livres cy
114.
La demoiselle du Poulpry l’ainée quatre vingt douze livres cy 92.
La demoiselle du Poulpry la cadette soixante neuf livres 69.
Ploudivy et treves
Le sieur de Cheff du Bois Pentreff et domestiques sept livres dix sols cy 7. 10.
Le sieur de Coatilio Geffroy, enfans et domestiques seize livres cy 16.
Le sieur de K/erraoul Legac et domestiques dix livres 10.
La dame douairiere de Lesplouenan le Rouge, enfans et domestiques
quatorze livres dix sols cy
14. 10.
Le sieur et dame de Ruzu le Rouge et domestiques quatorze livres
dix sols cy
14. 10.
Le sieur de Penfentenio le Rouge et domestiques sept livres dix sols cy 7. 10.
Plouider
Le sieur de la Marche K/sauson et domestiques cinquante livres
dix sols cy
50. 10.
Le sieur de K/vilio du Quistillic et domestiques dix livres 10.
Plouedern
Le sieur et dame du Poulbroch Penfenteniau et domestiques neuf
livres cinq sols cy
9. 5.
Plouenan
Le sieur et dame du Gancer et domestiques dix huit livres dix sols cy 18. 10.
Plouescat
Le sieur de Vieux Chatel K/ersauson, enfans et domestiques cinquante
quatre livres cy
54.
La demoiselle du Plessix Mesquen et domestiques quarante sols cy 2.
La dame douairiere de K/neach K/sauson onze livres dix sols cy 11. 10.
La demoiselle K/guvelen Gorequer et domestiques trois livres cy 3.
Plougar et treve de Bodilis
La dame douairiere de Lestang de Launay, enfans et domestiques
cent douze livres cy
112.
Le sieur de Rucoadou le Levier et domestiques saize livres cy 16.
La dame douairiere de Crechalliou Thepault, enfans et domestiques
six livres cy
6.
Les sieurs de Roscerff le Dourguy pere et fils et domestiques seize
livres cy
16.
Plouguerneau
La dame douairiere de Lesmel Denis, sa fille et domestiques quatre
livres dix sols cy
4. 10.
Le sieur de Guiquerneau Beannic et domestiques trente quatre livres
dix sols cy
34. 10.
Le sieur de Lesmel Denis et domestiques dix neuf livres cinq sols cy 19. 5.
La demoiselle de Lesmel sa tente et domestiques trois livres cy 3.
Plouguin et Treoualgat
La dame douairiere de K/gorlay Trouzils, enfans et domestiques cent
cinquante quatre livres cy
154.
Plougonvelen
Le Conquet St Mathieu et treves
Le sieur de K/erautret le Deauguer et domestiques cinquante quatre
livres dix sols cy
54. 10.
La dame douairiere de K/ervenny, enfans et domestiques neuf livres
cinq sols cy
9. 5.
Le sieur et dame de K/ervenny Michel le fils et domestiques seize
livres cy
16.
Le sieur de Marivoal du Mescam et domestiques cinquante huit livres cy 58.
Le sieur du Poulconq Le Veyer et domestiques quatorze livres
dix sols cy
14. 10.
La demoiselle du Poulconq le Veyer et domestiques quatre livres
dix sols cy
4. 10.
La demoiselle de K/sulguen du Bislou et domestiques six livres cy 6.
Plougoulien
Ploumoguer et treves
Le sieur de Cohars Keroulas pere et domestiques soixante dix sept
livres cy
77.
La dame douairiere de Cohars K/roulas, enfans et domestiques
trente huit livres dix sols cy
38. 10.
Plouneourmenez
Le sieur comte de Coetlosquet et domestiques cent quatre vingt
livres cy
180.
Plouneventes
Le sieur et dame de K/yvon et domestiques cinquante quatre livres
dix sols cy
54. 10.
Madame la marquise de Brezal et domestiques quarante huit livres
cinq sols cy
48. 5.
Plounevez
Le sieur marquis de Carman et domestiques trois cent dix livres cy 310.
La dame douairiere de la Tour K/raouel et domestiques vingt trois
livres cy
23.
Le sieur de la Tour le Borgne et mesdemoiselles ses sœurs et
domestiques trente une livres cy
31.
Le sieur de K/caradec le Jumeau et domestiques six livres cy 6.
Les cadets du sieur de K/caradec le Jumeau et domestiques trois livres cy 3.
Le sieur et dame du Parc Rescourel et domestiques neuf livres
cinq sols cy
9. 5.
Le sieur et dame de Villeneuve le Borgne et domestiques sept livres cy 7.
Plourin et treves
La dame douairiere de Kergroadez et domestiques cent vingt huit
livres cy
128.
Le sieur et dame de Penandreff K/sauson et domestiques cinquante
quatre livres dix sols cy
54. 10.
Plouvorn et treves
Le sieur et dame de K/eruzoret le Borgne et domestiques quatre vingt
seize livres cy
96.
Le sieur de Troerin et domestiques soixante dix sept livres cy 77.
Le sieur et dame de Coatudavel le Ny et domestiques trente huit livres
dix sols cy
38. 10.
Le sieur et dame du Rusquec de Lestang et domestiques soixante dix
sept livres cy
77.
Plouvien et le Bourgblanc
Le sieur de Villozern Thepault, enfans et domestiques quatre vingt
seize livres cy
96.
Le sieur et dame du Brignon Thepault et domestiques soixante une
livres quinze sols cy
61. 15.
Le sieur de Garjan Mol et domestiques vingt sept livres quinze sols cy 27. 15.
Plouzané
Le sieur K/ervnou Mathezou et domestiques seize livres cy 16
Le sieur et dame de K/sulguen K/lean et domestiques neuf livres
cinq sols cy
9. 5.
Le sieur de K/vasdoué enseigne de vaisseau payera la somme de
soixante treize livres sur laquelle lui sera fait deduction de celle de
34# 2s qu’il paye au service du Roy au moien de quoi son article ne
sera emploié au present rôle en decharge de la province que pour
trente huit livres dix huit sols cy
38. 18.
Plouzaiedé
Le sieur de K/erham Guernizac et domestiques trente quatre livres
dix sols cy
34. 10.
Le sieur et dame de Guernizac fils et domestiques dix huit livres
dix sols cy
18. 10.
St Renan
La dame de Menmeur Gourio et domestiques dix huit livres
dix huit sols cy
18. 18.
St Thonan nihil
St Vougay
Le marquis de Coetanscours et domestiques deux cent cinquante trois
livres cy
253.
Le sieur de K/scau Coetmeur fils ainé lieutenant de cavallerie payera
la somme de trente livres sur laquelle lui sera fait deduction de celle
de 9# 18s qu’il paye au service du Roy au moien de quoi son article ne
sera emploié au present rôle en decharge de la province que pour vingt
livres deux sols cy
20. 2.
Les demoiselles de K/scau Coetmeur, ses cadets et domestiques
quatre livres dix sols cy
4. 10.
Sizun, Lomereal Sibiril
nihil
Tailé et treves
Le sieur et dame Legac de Lansalut et domestiques huit livres cy 8.
Le sieur et dame du Cozquerven Foucquet et domestiques sept livres
dix sols cy
7. 10.
Le sieur et dame de Treanna et domestiques vingt deux livres cinq sols
cy
22. 5.
Le chevalier de Treanna et domestiques six livres cy 6.
Le sieur de K/omnes Salaun enfans et domestiques cinquante huit
livres cy
58.
Le sieur et dame du Tymen et domestiques trente livres quinze sols cy 30. 15.
Les demoiselles de Pontsalles et domestiques soixante neuf livres cy 69.
Trebabu
Le sieur et dame de K/morvan Gouzillon et domestiques soixante dix
sept livres cy
77.
La dame douairiere de K/janmol, enfans cadets et domestiques cinquante
quatre livres cy
54.
Tregarantec, Treglonou, Trefflés, Trenives,
Tregondern et Tremeneach
Nihil
Treourgat
Le sieur du Penquer K/gus et domestiques douze livres cinq sols cy 12. 5.
Trelaouenan et treves de Treselidé
La dame douairiere de Sauzay K/eriber et domestiques dix livres cy 10.
Le Trehou et treve de Trelevenez
La dame douairiere du Guernelé Mol, enfans et domestiques
seize livres cy
16.
Le sieur et dame de Gouzabat et domestiques quarante six livres cy 46.
La dame douairiere de Lesguern Huon et domestiques quatre
livres dix sols cy
4. 10.
Le sieur et dame de Lesguern Huon et domestiques neuf livres
cinq sols cy
9. 5.
Noms de ceux qui payeront
en decharge de l’evêché de Leon
Le sieur et dame de Treveret Leon capités au rolle de MM. de la
Noblesse de Quimper quatre vingt douze livres en decharge du
present cy
Memoire
La demoiselle de Coatjunval du Louet capitée en l’evêché de
Rennes cinquante livres en decharge du present cy
Memoire
La demoiselle de Lescoet Barbier capitée en l’evêché de
Treguier vingt quatre livres en decharge du present cy
Memoire
Le sieur et dame de Poulmicq capités en Quimper trente neuf
livres en decharge du present cy
Memoire

Vû, calculé et arrêté par les Commissaires des Etats de Bretagne députés par deliberation du 9 novembre 1738 et autorisés par arrêts du Conseil des 14 et 31 decembre de la même année 1738. Le present rôle de répartition de la capitation de messieurs de la noblesse de l’evêché de Leon de la presente année mil sept cens quarante contenant 39 pages lequel s’est trouvé monter à la somme de neuf mille soixante douze livres douze sols cy 9072# 12s

Nous commissaires susdits ordonnons que ledit rôle sera executé selon sa forme et teneur, et par provision conformement aux [page 37] declarations du Roy des 12 mars 1701 et 9 juillet 1715 concernant la capitation, à l’abonnement qui en a été fait par les Etats et aux arrêts du conseil rendus en conséquence, ce faisant que messieurs de la noblesse y denommés payeront les sommes aux quelles ils s’y trouvent compris et taxés, leurs veuves enfans et heritiers ou ayans cause tant pour leur capitation que pour celle de leurs domestiques en deux termes, et payement egaux, le premier, depuis le premier avril jusqu’au premier may le second depuis le premier octobre jusqu’au premier novembre de lad. année mil sept cent quarante es mains du sieur Larzel receveur des fouages extraordinaires de l’evêché de Leon chargé du recouvrement des dites sommes pour être par lui remises en celles du sieur de la Boissiere tresorier general des Etats à Rennes en son bureau rue de Monfort aussi en deux termes et payemens égaux, moitié dans le premier juin, et l’autre moitié dans le premier decembre de la même année, faute duquel payement par les contribuables ils seront tenus de payer l’interêt sur le pied du denier quinze aud. receveur qui en aura fait les avances conformement à la déliberation du 17 decembre 1736 et reglement des Etats du 6 novembre 1738 et ce à compter du jour qu’il constatera avoir fait les dites avances, a quoi faire les dits contribuables seront contraints par toutes voyes et rigueurs de justice comme pour les propres deniers et affaires de Sa Majesté et par preference à tout autres creanciers suivant les edits et declarations a ce sujet ainsi qu’il est porté par les deliberations des Etats des 14, 16 et 18 novembre 1734 même leurs fermiers, metayers, vassaux et bientenant ou ayans cause, regisseurs et procureurs, solidairement en leur acquit par saisies et ventes de leurs meubles et effets, même par corps apres une sommation de quinzainne preallablement faitte aux frais des redevables et ce par le ministere de tous huissiers et sergens requis de quelque lieu qu’ils soient auxquels nous enjoignons de le faire, à peine de desobeissance, aux brigadiers, soubrigadiers, et cavaliers de la marechaussée de leur prester main forte sous les mêmes peines et au receveur de faire faire toutes [page 38] diligences dans les termes cy dessus marqués, et sans aucun retardement a peine de demeurer personnellement responsable du total du montant du present rôle et d’y être contraint par touttes sortes de voyes, comme pour les propres deniers et affaires de Sa Majesté, même par corps et à ses frais à la diligence du sieur de la Boissiere tresorier des dits Etats.

Ordonnons outre que les commissaires aux consignations et aux saisies réelles et generallement tous depositaires de justice, greffiers, huissiers, sergens et autres qui ont ou pourront avoir cy après des deniers appartenant a messieurs de la noblesse compris au present rôle, leurs veuves, enfans et heritiers au ayans cause seront tenus de s’en dessaisir aux mains dudit sieur receveur des fouages ou du porteur de ses pouvoirs jusqu’au prorata des taxes des redevables et des frais qui pourront avoir été faits en conséquence, et ce par preference à toutes autres dettes et creances de quelque nature quelles soient, même quoiqu’acceptées suivant et aux termes des declarations a ce sujet à peine de repondre en leurs propres et privés noms des poursuittes que le dit receveur seroit en droit de faire vers eux faute de se conformer à cette disposition, et raportant par eux les quittances dud. receveur ou du porteur de ses pouvoirs ils en demeureront d’autant quittes et dechargés vers et contre tous, ce qui sera aussi observé à l’egard des fermiers, metayers vassaux et bientenants, regisseurs et procureurs sur le prix de leurs baux a ferme, exploitation ou abiennement des termes echus ou a echoir, sur la seule representation des dittes quittances du payement de la capitation des contribuables et des frais en consequence.

Ceux des contribuables compris au present rôle qui se pretendront taxés au dela de leurs justes taxes, ne pourront se pourvoir que par opposition devant les seuls commissaires des Etats en justifiant en cas d’oposition du payement de la quotité de leurs impositions.

Pourra ledit sieur receveur remettre le tout ou partie du montant du present rôle au fur et a mesure qu’il touchera avant les premier juin et premier decembre cy dessous marqués pour eviter les diminutions qui pourroient arriver sur les especes d’or ou d’argent pendant le cours de la presente année même par avance ainsi qu’il avisera, pourvû qu’il satisfasse dans lesd. termes es mains dudit sieur de la Boissiere tresorier des Etats ; et faute à lui d’y satisfaire [page 39] elle demeureront a sa perte bien entendu neantmoins qu’il ne pourra sous pretexte des dites avances exiger aucun interest des contribuables qu’après les termes echus en justifiant des diligences faites pour le payement.

Seront les proces verbaux de contraintes, ventes de meubles et autres diligences concernant le recouvrement de la capitation faits sur papier ordinaire et non timbré sans sceau ni controlle et les frais en seront payés aux huissiers et sergens qui les auront faits suivant le tarif de la province, sans qu’il soit besoin d’autre ordonnance ; fait double dont une expedition sera remise au dit sieur Larzel receveur des fouages extraordinaires de l’evêché de Leon pour en faire le recouvrement et l’autre au bureau du dit sieur de la Boissiere tresorier des Etats pour raporter au soutien de son compte de la dite capitation, arrêté au bureau de la commission intermediaire a Rennes le seize juillet mil sept cent quarante.

[Signent :] l’abbé de Vauroüault
de Begasson
Daillon


[1Source : Archives Départementales de Loire-Atlantique, B 3487. Transcription de Jean-Claude Michaud en mars 2010 pour Tudchentil, relecture et mise en page par Amaury de la Pinsonnais.

[2Ce premier feuillet inséré en début de registre n’est pas numéroté. Il est suivit d’une feuille blanche, puis du registre lui-même, dont les pages sont numérotées.

[3Ce titre et ce paragraphe sont imprimés sur la feuille, le reste est manuscrit.